Instances

Présidé par le Maire de Metz, il définit la politique du CHR, vote le budget et décide des investissements.
Le Directeur Général représente juridiquement le CHR. Il est chargé de l'exécution des décisions du Conseil d'Administration et met en oeuvre la politique définie par celui-ci. Il assure la gestion et la conduite générale de l'établissement.

Composition

Le Président

M. le Docteur Khalifé KHALIFE, 1er adjoint à la Ville de Metz, représentant la commune de Metz, commune siège de l'établissement principal

Membres en qualité de représentants des collectivités territoriales :

• M. Dominique STREBLY, représentant la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole
• M Patrick WEITEN , Président du Conseil Départemental de la Moselle
• M. André CORZANI, Vice-Président du Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle
• Mme Catherine BAILLOT, représentante du Conseil Régional de Lorraine

Membres en qualité des représentants du personnel médical et non médical :

• M. Valérie ROMAND, représentante de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques
• M. Le Dr Raffaele LONGO et M. le Dr Mahmoud KHALIFE, représentants la Commission Médicale d'Etablissement
• M. Salim MENASRIA et Mme Clarisse MATTEL, représentantes désignées par les organisations syndicales (CGT)

Membres en qualité de personnalités qualifiées :

• M. Le Professeur Marc BRAUN, personnalité qualifiée désignée par la Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Grand-Est
• M. Pierre  CUNY, personnalité qualifiée désignée par la Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Grand-Est
• M. Francis FLAMAIN, représentant des usagers désigné par le Préfet de la Moselle
• M. Antoine GENY, (APF), représentant des usagers désigné par le Préfet de la Moselle
• M. le Professeur Henry COUDANE, personnalité qualifiée désignée par le Préfet de la Moselle

Membres du conseil de surveillance avec voix consultative

• Mme le Docteur Marie-France OLIERIC, Vice-Présidente du Directoire et Présidente de la Commission Médicale d'Etablissement
• La Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Grand Est
• Mme le Docteur Sophie RETTEL RAKOTONDRAVAO, représentante de la structure chargée de la réflexion d'éthique au sein du Centre Hospitalier Régional Metz-Thionville
• Le Directeur de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Moselle
• M. Etienne DE FEYTER, représentant des familles de personnes accueillies en USLD

En date du 25 septembre 2023

Membres de droit

M. Dominique PELJAK, Directeur général : Président du Directoire
Dr Marie-France OLIERIC, Présidente de la CME : Vice-présidente du Directoire
Mme Sabine MENAI-MANGENOT, Présidente de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique

Membres nommés par le Directeur

Dr Noël BLETTNER, Vice-président de la CME, Chef du Pôle gérontologie-gériatrie, Vice-Président de la Commission Médicale d'Établissement
Dr Céline ROBERT, Chef du service maladie infectieuse - médecine polyvalente de Mercy
Dr Sébastien GETTE, Chef du service de réanimation polyvalente - unité de soins continus
Dr Grégory RONDELOT, Chef du Pôle médico-technique
Dr Philippe ALARCON, Chef du Pôle Urgences
Mme Valérie ROMAND, Cadre supérieur de santé, adjointe au Directeur des soins, chargée de mission

Composée de représentants des médecins, elle intervient sur les questions relatives à l'organisation et au fonctionnement des services médicaux ainsi que sur la définition de la politique médicale de l'établissement. Ses membres sont désignés pour 4 ans.

Composition

Président : Mme Le Dr Marie-France OLIERIC
Vice-président  :  M. Le Dr Noël BLETTNER

Membres de droit

A titre délibératif

• Monsieur le Docteur WELTER Eric, responsable du Pôle "Femme-Mère-Enfant"
• Monsieur le Docteur IRRAZI M'Barek, responsable du Pôle "Appareil locomoteur – Traumatologie – Tête-cou-chirurgie plastique"
• Monsieur le Docteur PORTOCARRERO Erick, responsable du Pôle "Maladies du cœur et des vaisseaux"
• Monsieur le Docteur SERRADORI Thomas, responsable du Pôle "Appareil digestif – Urologique – Néphrologie"
• Monsieur le Docteur PETIT Jean-Luc, responsable du Pôle "Anesthésie – Réanimation – Brûlés"
• Monsieur le Docteur LONGO Raffaele, responsable du Pôle "Cancérologie – Hématologie – Pneumologie"
• Monsieur le Docteur ALARCON Philippe, responsable du Pôle "Urgences et santé mentale"
• Madame le Docteur CREA Teresa, responsable du Pôle "Médecines de spécialités"
• Monsieur le Docteur BLETTNER Noël, responsable du Pôle "Gérontologie - Gériatrie"
• Monsieur le Docteur CINQUETTI Gaël, responsable du Pôle "Médecine"
• Madame le Docteur PARIZEL Elisabeth, responsable du Pôle "Diagnostic"
• Monsieur le Docteur RONDELOT Grégory, responsable du Pôle "Médico Technique"

A titre consultatif

- Le président du directoire ou son représentant

- Le président de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique

- Le praticien responsable de l'information médicale

- Le représentant du comité technique d'établissement élu en son sein

- Le praticien responsable de l'équipe opérationnelle d'hygiène

- Un représentant des pharmaciens hospitaliers désigné par le directeur de l'établissement

Membres élus

A titre délibératif

Responsables des structures internes, services ou unités fonctionnelles

Collège des représentants de médecine

- Monsieur le Docteur BILLAUD Nicolas

- Madame le Docteur DORVAUX Véronique                           

- Monsieur le Docteur SAVENKOFF Benjamin                       

- Madame le Docteur ZANNAD Noura

- Monsieur le Docteur KULL Eric

Collège des représentants d'anesthésie-réanimation

- Monsieur le Docteur GETTE Sébastien                                             

Collège des représentants de chirurgie

- Monsieur le Docteur KHALIFE Mahmoud

- Madame le Docteur OLIERIC Marie-France                         

- Monsieur le Docteur PERONE Jean-Marc                            

Représentants des praticiens hospitaliers titulaires

Collège des représentants de médecine

- Madame le Docteur BALASANU Oana                                  

- Madame le Docteur LAGUERRE Nadège

- Monsieur le Docteur MICHY Bertrand

- Madame le Docteur Irina OLARU (suite au départ de Mme le Docteur PAULY)

Collège des représentants de médecine d'urgence

- Monsieur le Docteur LAROUI Ahmed

- Madame le Docteur TROGNON Pauline                              

Collège des représentants de chirurgie

- Madame le Docteur BAERMANN Pauline

- Monsieur le Docteur SCHJOTH Bruno (suite au départ de M le Docteur FRISONI)

- Madame le Docteur MOZA Anca

Collège des représentants de Biologie-Pharmacie

- Monsieur le Docteur BASSO BOCCABELLA Rémy            

Collège des représentants d'imagerie

- Monsieur le Docteur BATCH Toufik                                        

Représentants des personnels médicaux temporaires ou non titulaires et des personnels contractuels

- Monsieur le Docteur PHILIPPE Valentin                                

- Monsieur le Docteur STRINGINI Robert     

- Monsieur le Docteur LECLAIRE Rémi (suite à la démission de M le Docteur GHARIANI)

Représentants des sages-femmes

- Madame KREMER-TULEWEIT Géraldine

- Madame ROBERT Stephanie                                                  

Représentants des internes et représentants des étudiants hospitaliers en second cycle des études de maïeutique

A titre délibératif

- un représentant des internes de médecine générale

- un représentant des internes de médecine des autres spécialités

- un représentant des internes de pharmacie

- un représentant des internes d’odontologie

- un représentant des étudiants hospitaliers en second cycle des études en maïeutiques

La représentation étant modifiée régulièrement, la composition nominative des représentants se trouve dans un support spécifique.

Membres invités permanents

A titre consultatif

- Le coordonnateur de la Gestion des risques associés aux soins

- Le responsable du système de management de la prise en charge médicamenteuse

- Le référent antibiotique

Composé de représentants du personnel non-médical, il donne son avis sur l'organisation et le fonctionnement des services, la modernisation des techniques de travail, le réglement intérieur, le tableau des effectifs du personnel, le plan de formation et le bilan social.
Ses avis sont transmis au conseil d'administration.
Ses membres sont élus pour 3 ans.

Composition

La CSIRMT est présidée par la coordonnateur général des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.

Elle est composée de représentants élus des différentes catégories de personnel qui participent à la mise en œuvre des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT) prévue par l’article R.6146-10 du code de la santé publique (CSP),

Est consultée pour avis sur :

1.       Le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques élaboré par le coordonnateur général des soins ;
2.       L’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ainsi que l’accompagnement des malades ;
3.       La politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques lies aux soins ;
4.       Les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers ;
5.       La recherche et l’innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ;
6.       La politique de développement professionnel continu.

est informée sur :

1.       Le règlement intérieur de l’établissement ;
2.       La mise en place de la procédure prévue à l’article L.6146-2 ;
3.       Le rapport annuel portant sur l’activité de l’établissement.

Composition 

Collège des cadres de santé : selon l’article R.6146-11 du Code de Santé publique, il est composé de 11 membres

Collège des personnels infirmiers, de rééducation et médico-technique : selon l’article R.6146-11 du Code de Santé publique, il est composé de 15 membres répartis de la façon suivante : 9 membres de la filière infirmière, 3 membres de la filière rééducation et 3 membres de la filière médico-technique.

Collège des aides-soignants : selon l’article R.6146-11 du Code de Santé publique, il est composé de 4 membres :

Invités permanents :

• Dr Grégory RONDELOT
• Michael VANDER MAREN
• Santa SOUALAH
• Carole MARQUET
• Sylvie GLOAGUEN (représentant Marc FIORETTI)
• Représentant des élèves infirmiers IFSI Thionville
• Représentant des élèves infirmiers IFSI Metz
• Représentant des élèves AS IFSI Thionville
• Représentant des élèves AS IFSI Metz

Le Décret n° 2016-726 du 1er juin 2016 pris en application de la Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé a mis en place la nouvelle Commission des Usagers (CDU) des établissements de santé. Elle remplace la Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise En Charge (CRUQPEC) créée par la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. La CDU du CHR Metz-Thionville est opérationnelle depuis le 22 septembre 2016, date à laquelle ont été élus son Président et son Vice-Président.

Missions et actions menées par la CDU décrites par la loi

• Elle procède à une appréciation des pratiques de l’établissement concernant les droits des usagers et la qualité de l’accueil et de la prise en charge, fondée sur une analyse de l’origine et des motifs des réclamations et des témoignages de satisfaction reçus dans les services ainsi que des suites apportées.
• Elle facilite les démarches des usagers en veillant à ce qu’ils puissent exprimer leurs griefs auprès des responsables de l’établissement, entre leurs explications et être informés des suites des demandes.
• Elle recense les mesures adoptées au cours de l’année écoulée par le Conseil de Surveillance concernant les droits des usagers et la qualité de l’accueil et de la prise en charge.
• Elle formule des recommandations notamment en matière de formation des personnels, destinées à améliorer l’accueil et la qualité de la prise en charges des patients. La Commission rend compte de ses analyses dans un rapport annuel qui ne comporte que des données anonymes. Ce rapport est transmis au Conseil de Surveillance et à l’Agence Régionale de Santé de Lorraine et à la Conférence Régionale de Santé et de l’Autonomie.

Démarches pour l’usager

Si un usager souhaite s’exprimer sur la qualité de sa prise en charge, il peut :

• en parler avec les responsables du service,
• adresser un courrier au service des relations avec les usagers,
• s’adresser aux associations de patients ou familles de patients (au sein de la Maison des Usagers à l’Hôpital Mercy, au local des associations à l’Hôpital Bel-Air) qui relayeront sa demande auprès du service des relations avec les usagers.

Tous les courriers de réclamations font l’objet d’une enquête interne et d’une réponse circonstanciée. Une réponse est adressée à l’usager dans tous les cas. Le courrier est traité en lien avec la Commission des Usagers du CHR. L’usager pourra être mis en relation avec un médiateur médecin et un médiateur non médecin et aura la possibilité d’être accompagné à l’entretien de médiation d’un représentant des usagers siégeant à la CDU. Le médiateur médecin est compétent pour connaître des réclamations qui mettent exclusivement en cause l’organisation et le fonctionnement médical du service. Le médiateur non médecin est compétent pour connaître des réclamations étrangères à ces questions.

Composition de la CDU

• Le président de la CDU
• Le vice-président de la CDU
• Les représentants des usagers
• Les médiateurs médecins
• Les médiateurs non médecins
• Le président de la commission médicale d’établissement ou son représentant
• Le représentant de la commission des soins infirmiers de rééducation et médico-technique
• Le représentant du conseil de la vie sociale
• Les représentants du personnel
• Le praticien en charge de la coordination des risques associés aux soins
• L’ingénieur qualité et méthodes
• Le chargé des relations avec les usagers
• Le chargé des contentieux et des assurances

Contacts

Direction des Affaires Générales, Juridiques et de la Qualité

Hôpital Mercy
1 allée du Château - CS 45001
57085 Metz cedex 03

Représentants des Usagers

M. Antoine GENY
Association des Paralysés de France - Délégation APF de Moselle
antoinegeny2@gmail.com

Mme Marie-Claire AUBRY
Union nationale de familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (UNAFAM)
marie-claire.aubry0428@orange.fr

M. Alain BUTTGEN
Consommation, Logement et Cadre de Vie (CLCV)
alain.buttgen@gmail.com

Mme Virginie JACQUEMIN
Association française de lutte contre l’endométriose (ENDOFRANCE)
RU57@endofrance.org

Les chiffres

En 2017, la CDU du CHR a traité 248 réclamations (dont 36 demandes de l’Agence Régionale de Santé Grand Est) :

• 156 réclamations sur le site de Metz, regroupant l’Hôpital de Mercy, l’Hôpital Femme-Mère-Enfant de Mercy, l’Hôpital Félix Maréchal, les EHPAD de l’Hôpital Félix Maréchal, l’EHPAD Saint-Jean, l’EHPAD Le Parc, l’HIA Legouest.
• 92 réclamations sur le site de Thionville, regroupant l’Hôpital Bel-Air, l’Hôpital d’Hayange.

Compte tenu du nombre de passages de patients en ambulatoire et en hospitalisation (672 467), le ratio des réclamations réceptionnées par la CDU correspond à 0,032% des patients accueillis au CHR Metz-Thionville.

Par ailleurs, 89 dossiers en demande d’indemnisation ont été instruits en 2017 par la Direction des Affaires Générales, Juridiques et de la Qualité (service juridique du patient) :

• 29 recours auprès des Tribunaux
• 25 dossiers à la Commission de Conciliation et d’Indemnisation
• 19 recours préalables en indemnisation auprès de l’assureur.

A titre d’information, 1 669 demandes de copie de dossiers médicaux ont été reçues en 2017 contre 1 548 en 2016.

Enfin, 257 courriers de remerciements ont été réceptionnés concernant la qualité de la prise en charge médicale et paramédicale émanant des patients ou de leur famille contre 119 en 2016 :

• 171 remerciements sur le site de Metz qui concernent l’Hôpital de Mercy, l’Hôpital Femme-Mère-Enfant de Mercy, l’Hôpital Félix Maréchal, les EHPAD de l’Hôpital Félix Maréchal, l’HIA Legouest.
• 86 remerciements sur le site de Thionville qui concernent l’Hôpital Bel-Air, l’Hôpital d’Hayange.

Présidé par le directeur général adjoint , il est composé des représentants du personnel médical et non-médical.
Il a une compétence générale en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail. Il assure à la fois des missions de contrôle, d'étude, d'enquêtes et de prévention.

Composition

Hôpitaux de Metz

Hôpitaux de Thionville

Le comité de Réflexion Ethique du CHR Metz-Thionville a été mis en place en décembre 2008. Il rassemble des membres du personnel du CHR et des représentants de la société civile tels que philosophes, représentants des différents cultes, avocats, enseignants.

Le comité d’éthique s’est donné comme  objectif premier de favoriser l’émergence d’une culture éthique au sein du CHR par le biais, dans un premier temps, de la mise en place de différentes démarches :

• Apporter des éléments de réflexion et de réponses aux demandes des différents services confrontés à des problèmes éthiques, par une réflexion multidisciplinaire éclairée si nécessaire par le recours à des personnes aux compétences spécifiques
• Mettre à disposition des services du CHR  et de l’ensemble du personnel, une base de données bibliographiques, documents, ouvrages de références pouvant apporter un éclairage aux situations difficiles rencontrées sur le terrain.
• Communiquer, notamment au travers de publications d’articles, sur les réflexions menées.

Le comité peut être sollicité à tout moment par les services hospitaliers. 
La présidence de ce comité est assurée par Mme le Dr Rettel, médecin gériatre au CHR Metz-Thionville.

Les thèmes déjà abordés :

• Ethique et Morale
• Bienfaisance, Malfaisance, Justice, Equité
• Personne , individu, sujet ( point de vue du philosophe)
• Personne, individu, sujet ( point de vue du juriste )
• Loi Leonetti : reprise et analyse du texte ( mettre la loi en DL)

Groupes de travail en place :

• Cultes et cultures : ce groupe s'est fixé pour but la création d'outils qui seront mis à la disposition des soignants afin qu'ils puissent plus facilement comprendre et aborder les patients dans la diversité des cultes et cultures qui sont les leurs.
• Groupe communication : ce groupe est dédié à une bonne connaissance du CRETH au sein du CHR et des établissements associés afin de permettre de conforter une culture du questionnement éthique, mission principale du CRETH.
• Groupe formation information : ce groupe est chargé de recenser au sein du CHR et des établissements associés, les groupes de réflexion éthique déja existants, les personnes qui sont formées à l'éthique, et les formations existantes.

Membre de droit

• M Dominique PELJAK, directeur général
• Dr Khalife KHALIFE, président de la CME du CHR Metz-Thionville
• Dr Bour, président de la CME du CHB
• Mme GLOAGUEN, coordinatrice générale des soins
• M. CLEMENT, directeur en charge du comité d'éthique
• Dr RETTEL-RAKOTONDRAVAO, président du comité d'éthique

Collège médical du CHR et du CHB

• Dr Etienne CHOUVET, don d'organes
• Dr Jean-Paul POINSIGNON, douleur-réeducation
• Mme Stéphanie ROBERT, sage-femme
• Dr Marc WAGNER, neurologie
• Mme Florence VIOLA, sage-femme
• Dr Nadia GUETARI, psychiatre
• Dr Stéphanie DUSSAULX, pharmacie
• Dr Raphaël ALLUIN, soins palliatifs 
• Dr Thérèse SCHWEITZER, centre AMP
• Dr Jean-Luc PETIT, anesthésie 
• Dr Guillaume VLAMYNCK, psychiatre
• Dr Sandrine WEBER, SAU
• Dr Sophie LOUIS, médecine du travail 
• Mme Liza ECKMANN, sage-femme

Collège des personnels du CHR et du CHB

• Mme Nathalie BOUDOT, psychologue 
• Mme Natacha UHLRICH, adjoint administratif 
• Mme Gisèle SINS, cadre supérieur de santé 
• Mme Catherine ELTGES, cadre de santé IFSI
• Mme Jeanne POLITO, IFSI Metz 
• Mme Céline MARCHAL, auxiliaire de puériculture
• Mme Pascale JACQUEL-GENTY, cadre de santé IFSI
• Mme Christine WIRT, cadre de santé 
• Mme Bénédicte AMBARD HELFENSTEIN, IDE
• Mme Maryne GIUDICI, cadre de santé 
• Mme Marie-Pierre CHARPENTIER, AS 
• Mme Anne DANGEVILLE, cadre de santé
• Mme Sidonie GIDENNE, IDE

Collège de la société civile

• M. Sébastien KLAM, prêtre 
• Mme Marie-Paule MARAVAL, représentant des usagers
• M. Pierre MOULIN, psychosociologue 
• Mme Françoise PATARD TICHEUR, pharmacienne 
• Mme Anne-Lise SALQUE, pasteur 
• M. Alain OBRECHT, diacre 
• Mme Paulette HOCHARD, représentant des usagers 
• M. Christian GEORGIN, représentant des usagers 
• M. Patrice ECKERT, professeur de philosophie 
• Mme Marianne RIVIERE, représentant des usagers
• Mme Jeanne GERARDIN, représentant des usagers
• Mme Christelle MERLL, avocate 
• Mme Geneviève GRETHEN, association de la Ligue des droits de l'Homme 
• Mme Marlène MEYER

Membres invités permanents par la Présidente du Comité d'Ethique

• Mme Laurence ANTONIOLI, cadre supérieur socio-éducatif
• Mme Santa SOUALAH, cadre de santé 
• M. Guillaume PFEIFFER, IDE
• Mme Sabrina MATHIEU, technicienne de laboratoire
• Mme Aoudia OUAHIBA, IDE
• Mme Elise DI MAIO, AMA
• Mme Valérie FIOLETTI 
• Mme Mireille BOVI, diététicienne 
• Mme Jocelyne VERDIER, cadre
• Mme Véronique SANTINI, AS
• Mme Leticia HUSSON, AS
• Mme Marie PIETRON, IADE 
• Mme Marilyn PORTELENELLE, IDE
• Mme Laura THURINGER, IDE
• Mme Claire LECLERE-FERRARI, cadre de santé
• Mme Marie-Hélène WENSIERSKI, cadre supérieur de santé 
• Mme Malika AMANZOUGGARENE, IDE
• Mme Pauline GRUNDHEBER, auxiliaire de puériculture 
• Mme Magalie SCHERER, cadre de santé
• Mme Agnès PIANEZZOLA, référente des secrétariats médicaux