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Informations légales
1. IDENTIFICATION DU SITE

Adresse du site : http://www.chr-metz-thionville.fr
Directeur de la publication : Véronique ANATOLE-TOUZET, Directrice Générale du CHR Metz-Thionville


2. COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous au webmaster du CHR Metz-Thionville.

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.


3. PROPRIETÉ INTELLECTUELLE

Ce site appartient et est exploité par le CHR Metz-Thionville. Les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site http://www.chr-metz-thionville.fr, ci après dénommé  "le Site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, et appartiennent au CHR Metz-Thionville et font l'objet d'une utilisation d'autorisation.

Tous les droits de reproduction sont réservés. Toutefois l'impression sur support papier est autorisée sous réserve de respecter l'intégralité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération).

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.


4. LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont le CHR n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que le CHR Metz-Thionville ne soit pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et que le CHR  Metz-Thionville n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.


5. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Le CHR Metz-Thionville ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le Site. Il  met tout en oeuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.

LE CHR Metz-Thionville  ne peut être tenu responsable :

- des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site,

- des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.


6. DISPONIBILITÉ DU SITE

Vous êtes informé que le Site du CHR Metz-Thionville est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, le CHR Metz-Thionville pourra interrompre l'accès au site.

Le CHR Metz-Thionville se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d'utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.


7. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

Le Site et son contenu sont soumis au droit français.


 8. MISSIONS

Ce site internet a pour mission de vous apporter l'information la plus précise possible sur le Centre Hospitalier Régional Metz-Thionville.


 9. INFORMATIONS

Les informations fournies sur ce site internet sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui
existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin.


 10. CIBLE

Ce site est destiné à tout public.