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Informations légales


1. IDENTIFICATION DU SITE

Adresse du site : http://www.chr-metz-thionville.fr
Directeur de la publication : Marie-Odile SAILLARD, Directrice Générale du CHR Metz-Thionville

Gestionnaire de site : Cellule Culture et Communication

Conception - réalisation : 2013 - Mise à jour : 2015


2. COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous au Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. du CHR Metz-Thionville.

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.


3. PROPRIETÉ INTELLECTUELLE

Ce site appartient et est exploité par le CHR Metz-Thionville. Les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site http://www.chr-metz-thionville.fr, ci-après dénommé "le Site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur ; ils appartiennent au CHR Metz-Thionville et font l'objet d'une utilisation d'autorisation.

Tous les droits de reproduction sont réservés. Toutefois l'impression sur support papier est autorisée sous réserve de respecter l'intégralité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération).

Crédits photos : Tous droits réservés.

La reproduction et l'utilisation par un tiers des photographies sont interdites.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Dans les autres cas, et notamment :

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• si le contenu du site CHR Metz-Thionville doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames),

• si l'accès aux pages contenant le lien vers le site www.chr-metz-thionville.fr n'est pas gratuit ;

Vous devez demander l'autorisation expresse au CHR Metz-Thionville en écrivant à :

Direction Générale - CHR Metz-Thionville

1, allée du château - CS 45001 - 57085 Metz cedex 03 FRANCE


4. LIENS HYPERTEXTES

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5. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

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Pour des raisons de maintenance, le CHR Metz-Thionville pourra interrompre l'accès au site.

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